Mentions Légales

Informations légales relatives au site

Le site internet accessible à l’adresse : https://www.chateaupeyrat.fr/ est édité par la société Vignobles Martial-Dulor. Le site internet, ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété de la Vignobles Martial-Dulor. Toute reproduction, même partielle est soumise à l’autorisation préalable du propriétaire. Toutefois par exception, les simples liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Dénomination : SARL Vignobles Martial-Dulor

Société au Capital de 75 000,00 €
Siège social : 1, rue Peyrat Téléphone : +33 5 56 62 32 71
E-mail : chateaupeyrat@gmail.com
Site web : chateaupeyrat.fr
N° SIRET : 82080317900010
Ville RCS : LANGON
N° de TVA : FR44820803179
Représentant légal : Ludovic Martial

Le directeur de la publication et de rédaction est Ludovic Martial en qualité de représentante légale de la SARL Les Atelier de Bacchus

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix-huit ans révolus à la date de la commande.

Abus d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

Conditions générales de ventes

Clause de réserve de priorité (loi n°80-335 du 12 mai 1980) : La SARL Vignobles MARTIAL-DULOR restera propriétaire des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix. L’acheteur sera responsable dès la livraison des risques en cas de pertes ou de destruction des marchandises. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sera due en cas de retard de paiement du client (en application de l’article L122.2 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 et du décret du 20 octobre 2012), celle-ci s’élève à 40€.

Protection des fichiers – Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Les ateliers de Bacchus est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

Marque

La société SARL Vignobles Martial-Dulor est déposée sous le numéro 820 803 179. Toute reproduction, imitation sera poursuivie au titre de l’infraction de contrefaçon.

En application de l’article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez vous désabonner à tout moment de notre newsletter.

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Par email : chateaupeyrat@gmail.com
Par courrier : Château Peyrat, 1 rue Peyrat – 33720 Cérons

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